MORVAN FRANCK
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
MORVAN FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2014, identifié par le SIREN 799 752 613. Elle est domiciliée 5 rue du Lavoir, 70230 Fontenois-les-Montbozon. Son activité principale est entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).
Fiche d'identité de MORVAN FRANCK
INSEE- Dénomination
- MORVAN FRANCK
- SIREN
- 799 752 613
- SIRET (siège)
- 799 752 613 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02799752613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 752 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 13 janvier 2014
- Siège social
- 5 RUE DU LAVOIR, 70230, FONTENOIS-LES-MONTBOZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORVAN FRANCK
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
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Établissements de MORVAN FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70230 FONTENOIS-LES-MONTBOZONSiègeActif
799 752 613 00015 · ouvert le 13 janvier 2014 · NAF 4520A
Conformité de MORVAN FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORVAN FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORVAN FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2014
Questions fréquentes sur MORVAN FRANCK
Quel est le numéro SIREN de MORVAN FRANCK ?
Le numéro SIREN de MORVAN FRANCK est 799 752 613. Le SIRET de son siège social est 799 752 613 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02799752613.
Où se situe le siège social de MORVAN FRANCK ?
Le siège social de MORVAN FRANCK est situé 5 rue du Lavoir, 70230 Fontenois-les-Montbozon.
MORVAN FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, MORVAN FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORVAN FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN FRANCK.
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