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MORVAN FRANCK

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Siren799 752 613Entrepreneur individuel70230 FONTENOIS-LES-MONTBOZONCréée le 13 janvier 2014

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

MORVAN FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2014, identifié par le SIREN 799 752 613. Elle est domiciliée 5 rue du Lavoir, 70230 Fontenois-les-Montbozon. Son activité principale est entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).

Fiche d'identité de MORVAN FRANCK

Dénomination
MORVAN FRANCK
SIREN
799 752 613
SIRET (siège)
799 752 613 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02799752613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 752 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
13 janvier 2014
Siège social
5 RUE DU LAVOIR, 70230, FONTENOIS-LES-MONTBOZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORVAN FRANCK

Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

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Établissements de MORVAN FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70230 FONTENOIS-LES-MONTBOZONSiègeActif

    799 752 613 00015 · ouvert le 13 janvier 2014 · NAF 4520A

Conformité de MORVAN FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORVAN FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2014

Questions fréquentes sur MORVAN FRANCK

Quel est le numéro SIREN de MORVAN FRANCK ?

Le numéro SIREN de MORVAN FRANCK est 799 752 613. Le SIRET de son siège social est 799 752 613 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02799752613.

Où se situe le siège social de MORVAN FRANCK ?

Le siège social de MORVAN FRANCK est situé 5 rue du Lavoir, 70230 Fontenois-les-Montbozon.

MORVAN FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN FRANCK.