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MORVAN FRANCOIS

Active
Siren922 837 745Entrepreneur individuel72250 BRETTE-LES-PINSCréée le 09 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2023, identifié par le SIREN 922 837 745. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 Sq des Chardonnerets, 72250 Brette-les-Pins. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de MORVAN FRANCOIS

Dénomination
MORVAN FRANCOIS
SIREN
922 837 745
SIRET (siège)
922 837 745 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66922837745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 837 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
09 janvier 2023
Siège social
104 SQ DES CHARDONNERETS, 72250, BRETTE-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORVAN FRANCOIS

Intervenant en école d'ingénieur.

Finances de MORVAN FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN FRANCOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72250 BRETTE-LES-PINSSiègeActif

    922 837 745 00012 · ouvert le 07 mars 2024 · NAF 8559B

Documents juridiques de MORVAN FRANCOIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN FRANCOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN FRANCOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2023

Questions fréquentes sur MORVAN FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de MORVAN FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de MORVAN FRANCOIS est 922 837 745. Le SIRET de son siège social est 922 837 745 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66922837745.

Où se situe le siège social de MORVAN FRANCOIS ?

Le siège social de MORVAN FRANCOIS est situé 104 Sq des Chardonnerets, 72250 Brette-les-Pins.

MORVAN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN FRANCOIS.

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