MORVAN GOURMAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,9 k€
- Effectif
- Non publié
MORVAN GOURMAND est une SARL immatriculée le 16 août 1983 sous le numéro SIREN 327 894 416. Son siège social est situé av Francois Mitterrand, 58230 Planchez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. Elle est dirigée par DANIEL REY, liquidateur.
Fiche d'identité de MORVAN GOURMAND
INSEE- Dénomination
- MORVAN GOURMAND
- SIREN
- 327 894 416
- SIRET (siège)
- 327 894 416 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52327894416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 894 416
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 870 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 16 août 1983
- Siège social
- AV FRANCOIS MITTERRAND, 58230, PLANCHEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MORVAN GOURMAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORVAN GOURMAND
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MORVAN GOURMAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58230 PLANCHEZSiègeFermé
327 894 416 00012 · ouvert le 10 juillet 1983 · NAF 5510Z
Documents juridiques de MORVAN GOURMAND
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MORVAN GOURMAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN GOURMAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORVAN GOURMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN GOURMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MORVAN GOURMAND. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2001 · N° 99-42.912
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MORVAN GOURMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORVAN GOURMAND
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Liquidateur : REY Daniel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Gérant : REY Daniel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
- création
Date d'effet : 16 août 1983
Questions fréquentes sur MORVAN GOURMAND
Quel est le numéro SIREN de MORVAN GOURMAND ?
Le numéro SIREN de MORVAN GOURMAND est 327 894 416. Le SIRET de son siège social est 327 894 416 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52327894416.
Qui dirige MORVAN GOURMAND ?
MORVAN GOURMAND est dirigée par DANIEL REY, liquidateur.
Où se situe le siège social de MORVAN GOURMAND ?
Le siège social de MORVAN GOURMAND est situé av Francois Mitterrand, 58230 Planchez.
MORVAN GOURMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, MORVAN GOURMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORVAN GOURMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN GOURMAND.
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