CheckersProcédures

MORVAN JACQUES

Active
Siren331 784 199Entrepreneur individuel56340 CARNACCréée le 01 janvier 1985
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 784 199. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Placette St Cornely, 56340 Carnac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MORVAN JACQUES

Dénomination
MORVAN JACQUES
SIREN
331 784 199
SIRET (siège)
331 784 199 00035
N° TVA intracommunautaire
FR10331784199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 784 199
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
PL PLACETTE ST CORNELY, 56340, CARNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORVAN JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MORVAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56340 CARNACSiègeActif

    331 784 199 00035 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B

  • 75015 PARISFermé

    331 784 199 00027 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 554A

Documents juridiques de MORVAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur MORVAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MORVAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de MORVAN JACQUES est 331 784 199. Le SIRET de son siège social est 331 784 199 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10331784199.

Où se situe le siège social de MORVAN JACQUES ?

Le siège social de MORVAN JACQUES est situé Pl Placette St Cornely, 56340 Carnac.

MORVAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN JACQUES.