CheckersProcédures

MORVAN JACQUES

Active
Siren340 946 482Entrepreneur individuel06400 CANNESCréée le 16 mars 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 1987, identifié par le SIREN 340 946 482. Son siège social est situé 17 rue Edith Cavell residence les Goelands, 06400 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORVAN JACQUES

Dénomination
MORVAN JACQUES
SIREN
340 946 482
SIRET (siège)
340 946 482 00031
N° TVA intracommunautaire
FR66340946482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 946 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mars 1987
Siège social
17 RUE EDITH CAVELL RESIDENCE LES GOELANDS, 06400, CANNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORVAN JACQUES

Location de logements

Finances de MORVAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    340 946 482 00031 · ouvert le 15 janvier 2014 · NAF 6820A

  • 22000 SAINT-BRIEUCFermé

    340 946 482 00015 · ouvert le 16 mars 1987 · NAF 851E

  • 22000 SAINT-BRIEUCFermé

    340 946 482 00023 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 8623Z

Documents juridiques de MORVAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1987

Questions fréquentes sur MORVAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MORVAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de MORVAN JACQUES est 340 946 482. Le SIRET de son siège social est 340 946 482 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66340946482.

Où se situe le siège social de MORVAN JACQUES ?

Le siège social de MORVAN JACQUES est situé 17 rue Edith Cavell residence les Goelands, 06400 Cannes.

MORVAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Cannes

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Cannes

Entreprises du même secteur à Cannes

Entreprises à Cannes

Toutes les entreprises à Cannes