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MORVAN JEAN

Active
Siren322 762 949Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 322 762 949. Son siège social est situé Imm Chaviere les Menuires, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORVAN JEAN

Dénomination
MORVAN JEAN
SIREN
322 762 949
SIRET (siège)
322 762 949 00038
N° TVA intracommunautaire
FR36322762949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 762 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
IMM CHAVIERE LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORVAN JEAN

Location de logements

Finances de MORVAN JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    322 762 949 00038 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

  • 27000 EVREUXFermé

    322 762 949 00012 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 851C

  • 27000 EVREUXFermé

    322 762 949 00020 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MORVAN JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur MORVAN JEAN

Quel est le numéro SIREN de MORVAN JEAN ?

Le numéro SIREN de MORVAN JEAN est 322 762 949. Le SIRET de son siège social est 322 762 949 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36322762949.

Où se situe le siège social de MORVAN JEAN ?

Le siège social de MORVAN JEAN est situé Imm Chaviere les Menuires, 73440 Les Belleville.

MORVAN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN JEAN.

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