MORVAN JEAN-CLAUDE

Active

Siren404 666 265Entrepreneur individuel27830 NEAUFLES-SAINT-MARTINCréée le 01 janvier 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORVAN JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 404 666 265. Son siège social est situé Rte de Gisors, 27830 Neaufles-Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MORVAN JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: MORVAN JEAN-CLAUDE
SIREN: 404 666 265
SIRET (siège): 404 666 265 00016
N° TVA intracommunautaire: FR60404666265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 666 265
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1981
Siège social: RTE DE GISORS, 27830, NEAUFLES-SAINT-MARTIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORVAN JEAN-CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MORVAN JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORVAN JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27830 NEAUFLES-SAINT-MARTINSiègeActif
404 666 265 00016 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MORVAN JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MORVAN JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur MORVAN JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MORVAN JEAN-CLAUDE est 404 666 265. Le SIRET de son siège social est 404 666 265 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60404666265.

Où se situe le siège social de MORVAN JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de MORVAN JEAN-CLAUDE est situé Rte de Gisors, 27830 Neaufles-Saint-Martin.