MORVAN Lois
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORVAN Lois est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 avril 2024 sous le numéro SIREN 927 964 791. Elle est domiciliée 76 T BD Jules Verne, 44300 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 4791B.
Fiche d'identité de MORVAN Lois
INSEE- Dénomination
- MORVAN Lois
- SIREN
- 927 964 791
- SIRET (siège)
- 927 964 791 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11927964791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 964 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 23 avril 2024
- Siège social
- 76 T BD Jules Verne, 44300, Nantes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORVAN Lois
Développeur informatique
Finances de MORVAN Lois
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORVAN Lois
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORVAN Lois
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44300 NantesSiègeActif
927 964 791 00010 · ouvert le 28 avril 2024 · NAF 6201Z
Documents juridiques de MORVAN Lois
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORVAN Lois
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN Lois. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORVAN Lois
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN Lois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORVAN Lois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORVAN Lois
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-23 · Début d'activité : 2024-04-28
- création
Date d'effet : 23 avril 2024
Questions fréquentes sur MORVAN Lois
Quel est le numéro SIREN de MORVAN Lois ?
Le numéro SIREN de MORVAN Lois est 927 964 791. Le SIRET de son siège social est 927 964 791 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11927964791.
Où se situe le siège social de MORVAN Lois ?
Le siège social de MORVAN Lois est situé 76 T BD Jules Verne, 44300 Nantes.
MORVAN Lois est-elle toujours en activité ?
Oui, MORVAN Lois est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORVAN Lois est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN Lois.
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