MORVAN MARGUERITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 401 748 959, MORVAN MARGUERITE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1995. Elle est domiciliée Che du Gaf de Famian, 84500 Bollene. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MORVAN MARGUERITE
INSEE- Dénomination
- MORVAN MARGUERITE
- SIREN
- 401 748 959
- SIRET (siège)
- 401 748 959 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR64401748959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 748 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 01 juillet 1995
- Siège social
- CHE DU GAF DE FAMIAN, 84500, BOLLENE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORVAN MARGUERITE
commerce de détail de biens D occasions non réglementés sédentaire et ambulant
Finances de MORVAN MARGUERITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORVAN MARGUERITE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MORVAN MARGUERITE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84500 BOLLENESiègeActif
401 748 959 00020 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4789Z
- 22530 GUERLEDANFermé
401 748 959 00012 · ouvert le 24 février 2009 · NAF 4789Z
Documents juridiques de MORVAN MARGUERITE
INPIComptes annuels de MORVAN MARGUERITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN MARGUERITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORVAN MARGUERITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN MARGUERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORVAN MARGUERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORVAN MARGUERITE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculée le 2023-01-19 · Début d'activité : 2023-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-21 · Début d'activité : 2009-02-24
- création
Date d'effet : 01 juillet 1995
Questions fréquentes sur MORVAN MARGUERITE
Quel est le numéro SIREN de MORVAN MARGUERITE ?
Le numéro SIREN de MORVAN MARGUERITE est 401 748 959. Le SIRET de son siège social est 401 748 959 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64401748959.
Où se situe le siège social de MORVAN MARGUERITE ?
Le siège social de MORVAN MARGUERITE est situé Che du Gaf de Famian, 84500 Bollene.
MORVAN MARGUERITE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORVAN MARGUERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORVAN MARGUERITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN MARGUERITE.
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