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MORVAN MARGUERITE

Active
Siren401 748 959Entrepreneur individuel84500 BOLLENECréée le 01 juillet 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 748 959, MORVAN MARGUERITE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1995. Elle est domiciliée Che du Gaf de Famian, 84500 Bollene. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORVAN MARGUERITE

Dénomination
MORVAN MARGUERITE
SIREN
401 748 959
SIRET (siège)
401 748 959 00020
N° TVA intracommunautaire
FR64401748959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 748 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
CHE DU GAF DE FAMIAN, 84500, BOLLENE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORVAN MARGUERITE

commerce de détail de biens D occasions non réglementés sédentaire et ambulant

Finances de MORVAN MARGUERITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN MARGUERITE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORVAN MARGUERITE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84500 BOLLENESiègeActif

    401 748 959 00020 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4789Z

  • 22530 GUERLEDANFermé

    401 748 959 00012 · ouvert le 24 février 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MORVAN MARGUERITE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de MORVAN MARGUERITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN MARGUERITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN MARGUERITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN MARGUERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN MARGUERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN MARGUERITE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculée le 2023-01-19 · Début d'activité : 2023-01-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-21 · Début d'activité : 2009-02-24

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur MORVAN MARGUERITE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN MARGUERITE ?

Le numéro SIREN de MORVAN MARGUERITE est 401 748 959. Le SIRET de son siège social est 401 748 959 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64401748959.

Où se situe le siège social de MORVAN MARGUERITE ?

Le siège social de MORVAN MARGUERITE est situé Che du Gaf de Famian, 84500 Bollene.

MORVAN MARGUERITE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN MARGUERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN MARGUERITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN MARGUERITE.