CheckersProcédures

MORVAN MICHELE

Active
Siren402 486 815Entrepreneur individuel76120 LE GRAND-QUEVILLYCréée le 02 octobre 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN MICHELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 486 815. Elle est domiciliée 36 rue Emile Zola, 76120 Le Grand-Quevilly. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORVAN MICHELE

Dénomination
MORVAN MICHELE
SIREN
402 486 815
SIRET (siège)
402 486 815 00028
N° TVA intracommunautaire
FR92402486815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 486 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
02 octobre 1995
Siège social
36 RUE EMILE ZOLA, 76120, LE GRAND-QUEVILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORVAN MICHELE

Vente à domicile

Finances de MORVAN MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN MICHELE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76120 LE GRAND-QUEVILLYSiègeActif

    402 486 815 00028 · ouvert le 08 juillet 2009 · NAF 4799A

  • 76140 PETIT QUEVILLY (LE)Fermé

    402 486 815 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 930N

Documents juridiques de MORVAN MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1995

Questions fréquentes sur MORVAN MICHELE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN MICHELE ?

Le numéro SIREN de MORVAN MICHELE est 402 486 815. Le SIRET de son siège social est 402 486 815 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92402486815.

Où se situe le siège social de MORVAN MICHELE ?

Le siège social de MORVAN MICHELE est situé 36 rue Emile Zola, 76120 Le Grand-Quevilly.

MORVAN MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN MICHELE.