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MORVAN MODE

Active
Siren390 967 206SARL75010 PARIS 10Créée le 01 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN MODE est une SARL immatriculée le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 390 967 206. Elle est domiciliée 38 rue d Hauteville, 75010 Paris 10. Son activité principale relève du code NAF 174C.

Fiche d'identité de MORVAN MODE

Dénomination
MORVAN MODE
SIREN
390 967 206
SIRET (siège)
390 967 206 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37390967206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 967 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
174C
Date de création
01 avril 1993
Siège social
38 RUE D HAUTEVILLE, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MORVAN MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN MODE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    390 967 206 00017 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 174C

Documents juridiques de MORVAN MODE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 26 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de MORVAN MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MORVAN MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MORVAN MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur MORVAN MODE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN MODE ?

Le numéro SIREN de MORVAN MODE est 390 967 206. Le SIRET de son siège social est 390 967 206 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37390967206.

Où se situe le siège social de MORVAN MODE ?

Le siège social de MORVAN MODE est situé 38 rue d Hauteville, 75010 Paris 10.

MORVAN MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN MODE.

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