MORVAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 710 752, MORVAN PASCAL est une 1000 créée le 5 janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Cadoudal, 56230 Questembert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.
Fiche d'identité de MORVAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- MORVAN PASCAL
- SIREN
- 509 710 752
- SIRET (siège)
- 509 710 752 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR18509710752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 710 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 05 janvier 2009
- Siège social
- 7 RUE CADOUDAL, 56230, QUESTEMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORVAN PASCAL
Ingénierie, études techniques
Finances de MORVAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORVAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORVAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56230 QUESTEMBERTSiègeActif
509 710 752 00023 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 7112B
Documents juridiques de MORVAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORVAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORVAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORVAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORVAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2009
Questions fréquentes sur MORVAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MORVAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de MORVAN PASCAL est 509 710 752. Le SIRET de son siège social est 509 710 752 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18509710752.
Où se situe le siège social de MORVAN PASCAL ?
Le siège social de MORVAN PASCAL est situé 7 rue Cadoudal, 56230 Questembert.
MORVAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MORVAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORVAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN PASCAL.
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