MORVAN SEBASTIEN

Active

Siren505 382 929Entrepreneur individuel86120 MORTONCréée le 28 juillet 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 505 382 929, MORVAN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Guerielle, 86120 Morton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9511Z.

Fiche d'identité de MORVAN SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MORVAN SEBASTIEN
SIREN: 505 382 929
SIRET (siège): 505 382 929 00014
N° TVA intracommunautaire: FR96505382929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 505 382 929
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9511Z
Date de création: 28 juillet 2008
Siège social: 10 RUE DE LA GUERIELLE, 86120, MORTON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORVAN SEBASTIEN

SERVICES INFORMATIQUES AU PARTICULIERS ET ENTREPRISES DEPANNAGE

Finances de MORVAN SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86120 MORTONSiègeActif
505 382 929 00014 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 9511Z

Documents juridiques de MORVAN SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 28 juillet 2008

Questions fréquentes sur MORVAN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MORVAN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MORVAN SEBASTIEN est 505 382 929. Le SIRET de son siège social est 505 382 929 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96505382929.

Où se situe le siège social de MORVAN SEBASTIEN ?

Le siège social de MORVAN SEBASTIEN est situé 10 rue de la Guerielle, 86120 Morton.