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MORVAN STEPHANIE

Active
Siren437 919 574Entrepreneur individuel27270 BROGLIECréée le 19 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN STEPHANIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2001, identifié par le SIREN 437 919 574. Elle est domiciliée 10 rue Augustin Fresnel, 27270 Broglie. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORVAN STEPHANIE

Dénomination
MORVAN STEPHANIE
SIREN
437 919 574
SIRET (siège)
437 919 574 00040
N° TVA intracommunautaire
FR46437919574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 919 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
19 avril 2001
Siège social
10 RUE AUGUSTIN FRESNEL, 27270, BROGLIE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MORVAN STEPHANIE

Cheffe privée, cheffe à domicile, traiteur, résidence culinaire, évènement culinaire, consulting pour particuliers et professionnels

Finances de MORVAN STEPHANIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN STEPHANIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN STEPHANIE

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 27270 BROGLIESiègeActif

    437 919 574 00040 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9003A

  • 27270 BroglieSiègeActif

    437 919 574 00057 · ouvert le 17 mars 2026 · NAF 5621Z

  • 75011 PARISFermé

    437 919 574 00016 · ouvert le 19 avril 2001 · NAF 923A

  • 75003 PARISFermé

    437 919 574 00024 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 923A

  • 75009 PARISFermé

    437 919 574 00032 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de MORVAN STEPHANIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 février 2021

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Comptes annuels de MORVAN STEPHANIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN STEPHANIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN STEPHANIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN STEPHANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN STEPHANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN STEPHANIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-03-17

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2001

Marques déposées par MORVAN STEPHANIE

MORVAN STEPHANIE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TS74

    N° 3254659 · Déposée le 24 octobre 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 24 octobre 2013

  • S'ANGEL

    N° 3160397 · Déposée le 16 avril 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 25, 35 · expirée le 16 avril 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MORVAN STEPHANIE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN STEPHANIE ?

Le numéro SIREN de MORVAN STEPHANIE est 437 919 574. Le SIRET de son siège social est 437 919 574 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46437919574.

Où se situe le siège social de MORVAN STEPHANIE ?

Le siège social de MORVAN STEPHANIE est situé 10 rue Augustin Fresnel, 27270 Broglie.

MORVAN STEPHANIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN STEPHANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN STEPHANIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN STEPHANIE.

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