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MORVANT SYLVAIN

Active
Siren413 022 161Entrepreneur individuel75011 PARISCréée le 01 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVANT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1997, identifié par le SIREN 413 022 161. Son siège social est situé 15 rue Lacharriere, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORVANT SYLVAIN

Dénomination
MORVANT SYLVAIN
SIREN
413 022 161
SIRET (siège)
413 022 161 00041
N° TVA intracommunautaire
FR38413022161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 022 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 juillet 1997
Siège social
15 RUE LACHARRIERE, 75011, PARIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MORVANT SYLVAIN

Activités d'architecture

Finances de MORVANT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVANT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVANT SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    413 022 161 00041 · ouvert le 02 mars 2005 · NAF 7111Z

  • 33700 MERIGNACFermé

    413 022 161 00017 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 742A

  • 75006 PARISFermé

    413 022 161 00025 · ouvert le 31 août 1998 · NAF 742A

  • 75002 PARISFermé

    413 022 161 00033 · ouvert le 20 juillet 1999 · NAF 742A

Documents juridiques de MORVANT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVANT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVANT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVANT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVANT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVANT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVANT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1997

Marchés publics de MORVANT SYLVAIN

11 marchés publics ont été notifiés à MORVANT SYLVAIN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 793 k€.

  • MOE RENOVATION J PREVERT

    COMMUNE DE CHAMPAGNE (MAIRIE) · notifié le 29 juillet 2026 · Procédure adaptée · 17 mois

    81,2 k€Services

  • MAITRISE D’OEUVRE - SALLE LES TROIS ORMEAUX A BRION RENOVATION ET CONTRUCTION - phase travaux

    COMMUNE DE LES BOIS D'ANJOU (MAIRIE) · notifié le 05 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    52,5 k€Services

  • Marché de maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation de deux bâtiments pour création d’un commerce et de logements à Souligné-sous-Ballon (72)

    COMMUNE DE SOULIGNE SOUS BALLON (MAIRIE) · notifié le 29 mai 2026 · Procédure adaptée · 40 mois · 9 offres reçues

    80,3 k€Services

  • Marché de maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation de deux bâtiments pour création d’un commerce et de logements à Souligné-sous-Ballon (72)

    COMMUNE DE SOULIGNE SOUS BALLON (MAIRIE) · notifié le 29 mai 2026 · Procédure adaptée · 40 mois · 9 offres reçues

    80,3 k€Services

  • Maitrise d’œuvre Réhabilitation de l’école maternelle

    COMMUNE DE NEUVILLALAIS (MAIRIE) · notifié le 26 novembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 12 offres reçues

    86,2 k€Services

  • MAITRISE OEUVRE MAISON ASSISTANTES MATERNELLES

    COMMUNE DE BELFORET-EN-PERCHE (MAIRIE) · notifié le 20 octobre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 8 offres reçues

    42,3 k€Services

  • MISSION MAITRISE D OEUVRE AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

    COMMUNE DE ARCISSES (MAIRIE) · notifié le 01 juillet 2024 · Procédure adaptée · 9 mois

    51,6 k€Services

  • GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON

    COMMUNE D'ARNAGE (MAIRIE) · notifié le 04 octobre 2022 · Procédure adaptée · 26 mois

    94,7 k€Services

  • GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON

    COMMUNE D'ARNAGE (MAIRIE) · notifié le 04 octobre 2022 · Procédure adaptée · 26 mois

    94,7 k€Services

  • GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON

    COMMUNE D'ARNAGE (MAIRIE) · notifié le 26 juillet 2021 · Procédure adaptée · 26 mois

    64,3 k€Services

  • GFL - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE OMNISPORTS FERNAND LUSSON

    COMMUNE D'ARNAGE (MAIRIE) · notifié le 21 avril 2021 · Procédure adaptée · 2 ans

    64,3 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MORVANT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MORVANT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MORVANT SYLVAIN est 413 022 161. Le SIRET de son siège social est 413 022 161 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38413022161.

Où se situe le siège social de MORVANT SYLVAIN ?

Le siège social de MORVANT SYLVAIN est situé 15 rue Lacharriere, 75011 Paris.

MORVANT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVANT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVANT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVANT SYLVAIN.

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