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MOS-LAINE

Active
Siren902 138 718SA57810 RECHICOURT-LE-CHATEAUCréée le 25 août 2021

2399Z · Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Documents
Capital social
54,4 k€

MOS-LAINE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 2021, identifiée par le SIREN 902 138 718. Elle est domiciliée 1 Pl du General de Gaulle Mairie de Rechicourt le Chateau, 57810 Rechicourt-le-Chateau. Elle exerce une activité de fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. (code NAF 2399Z). La direction est assurée par STEPHANE ERMANN en qualité de président du conseil d’administration et directeur général.

Fiche d'identité de MOS-LAINE

Dénomination
MOS-LAINE
SIREN
902 138 718
SIRET (siège)
902 138 718 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57902138718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 138 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
54 400 €
Code NAF / APE
2399Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Date de création
25 août 2021
Siège social
1 PL DU GENERAL DE GAULLE MAIRIE DE RECHICOURT LE CHATEAU, 57810, RECHICOURT-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOS-LAINE

Objet social de MOS-LAINE

Valorisation et structuration de la filière laine en Lorraine, valorisation de la laine en matériaux isolants, articles en feutre et produits dérivés, commerce de laine.

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Finances de MOS-LAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOS-LAINE

S

SYNDICAT OVIN DE LA MOSELLE

Administrateur

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

SE

STEPHANE ERMANN

Président du conseil d’administration et directeur général

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

CM

CHRISTOPHE MARCONNET

Administrateur

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

Établissements de MOS-LAINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57810 RECHICOURT-LE-CHATEAUSiègeActif

    902 138 718 00017 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 1399Z

Documents juridiques de MOS-LAINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2021

  • Acte

Conformité de MOS-LAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOS-LAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOS-LAINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOS-LAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOS-LAINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-25 · Début d'activité : 2021-07-01

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2021

Marques déposées par MOS-LAINE

MOS-LAINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MOS-LAINE

    N° 4920641 · Déposée le 12 décembre 2022 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 17, 19, 22, 23, 25 · valable jusqu’au 12 décembre 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de MOS-LAINE

1 marché public a été notifié à MOS-LAINE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 44,2 k€.

  • ISOLANT DE LAINE DE MOUTON ISOLATION BAT 1 BATA

    COMMUNAUTE DE COMMUNES SARREBOURG MOSELLE SUD (BATIMENTS COMMUNAUTAIRES) · notifié le 18 mars 2025 · Procédure adaptée · 2 ans

    44,2 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MOS-LAINE

Quel est le numéro SIREN de MOS-LAINE ?

Le numéro SIREN de MOS-LAINE est 902 138 718. Le SIRET de son siège social est 902 138 718 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57902138718.

Qui dirige MOS-LAINE ?

MOS-LAINE est dirigée par STEPHANE ERMANN, président du conseil d’administration et directeur général. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOS-LAINE ?

Le siège social de MOS-LAINE est situé 1 Pl du General de Gaulle Mairie de Rechicourt le Chateau, 57810 Rechicourt-le-Chateau.

MOS-LAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOS-LAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOS-LAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOS-LAINE.