MOSA
Active- Chiffre d'affaires 2023
- Non publié
- Résultat net 2023
- 3,2 k€
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOSA est une 5410, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2023, identifiée par le SIREN 948 655 352. Elle est domiciliée RUE de la Croix Chaudron, 54400 Longwy. Son activité principale relève du code NAF 5610A. En 2023, elle a enregistré un résultat net de 3,2 k€. AMBROISE STEINBACH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOSA
INSEE- Dénomination
- MOSA
- SIREN
- 948 655 352
- SIRET (siège)
- 948 655 352 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR36948655352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Briey 948 655 352
- Greffe
- Briey
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- 5410
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 02 mars 2023
- Siège social
- RUE de la Croix Chaudron, 54400, Longwy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSA
ACTIVITE DE RESTAURATION
Finances de MOSA
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | 3,2 k€ | - | - | 8,2 k€ | 119 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 16 octobre 2024
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2023
- Autonomie financière
- 6,9 %
- Taux d’endettement
- 556,0 %
- Ratio de liquidité
- 76,4 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023
Actif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Autres immobilisations incorporelles | 2 417 € | 0 € |
| Installations techniques, matériel et outillage | 16 270 € | 0 € |
| Autres immobilisations corporelles | 49 904 € | 0 € |
| Autres immobilisations financières | 650 € | 0 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 69 241 € | 0 € |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 24 094 € | 0 € |
| Autres créances | 18 481 € | 0 € |
| Disponibilités | 6 767 € | 0 € |
| TOTAL Actif circulant | 49 342 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 118 583 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 5 000 € | 0 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 3 229 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | 8 229 € | 0 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 45 753 € | 0 € |
| Avances et acomptes reçus sur commandes en cours | 1 500 € | 0 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 30 564 € | 0 € |
| Dettes fiscales et sociales | 32 537 € | 0 € |
| TOTAL Dettes | 110 354 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 118 583 € | 0 € |
| Code EG | 64 601 € | 0 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de MOSA
INSEEÉtablissements de MOSA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 54400 LongwySiègeActif
948 655 352 00029 · ouvert le 09 janvier 2023 · NAF 5610A
- 54400 LongwyActif
948 655 352 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de MOSA
INPIComptes annuels de MOSA
INPIMOSA a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de MOSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSA. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/01000
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 20 mars 2025 · N° 23/04674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 28 mai 2024 · N° 24/02539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 12 mars 2024 · N° 23/05668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 10 février 2023 · N° 22/05280
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-30.412
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-30.415
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 juillet 1995 · N° 94-83.374
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 1994 · N° 91-20.386
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey
- création
Questions fréquentes sur MOSA
Quel est le numéro SIREN de MOSA ?
Le numéro SIREN de MOSA est 948 655 352. Le SIRET de son siège social est 948 655 352 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36948655352.
Qui dirige MOSA ?
MOSA est dirigée par AMBROISE STEINBACH, gérant.
Où se situe le siège social de MOSA ?
Le siège social de MOSA est situé RUE de la Croix Chaudron, 54400 Longwy.
MOSA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSA.
Entreprises similaires
Même activité à Longwy