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MOSA BRICE

Active
Siren908 183 437Entrepreneur individuel21490 SAINT-JULIENCréée le 01 janvier 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSA BRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 183 437. Elle est domiciliée 23 rue de Revaut, 21490 Saint-Julien. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z.

Fiche d'identité de MOSA BRICE

Dénomination
MOSA BRICE
SIREN
908 183 437
SIRET (siège)
908 183 437 00015
N° TVA intracommunautaire
FR64908183437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 183 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
23 RUE DE REVAUT, 21490, SAINT-JULIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSA BRICE

Élevage de volailles

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Finances de MOSA BRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSA BRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSA BRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 SAINT-JULIENSiègeActif

    908 183 437 00015 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0147Z

Documents juridiques de MOSA BRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSA BRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSA BRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSA BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSA BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSA BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSA BRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur MOSA BRICE

Quel est le numéro SIREN de MOSA BRICE ?

Le numéro SIREN de MOSA BRICE est 908 183 437. Le SIRET de son siège social est 908 183 437 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64908183437.

Où se situe le siège social de MOSA BRICE ?

Le siège social de MOSA BRICE est situé 23 rue de Revaut, 21490 Saint-Julien.

MOSA BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSA BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSA BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSA BRICE.