MOSAÏC IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 982 231 391, MOSAÏC IMMO est une SCI créée le 7 décembre 2023. Son siège social est situé 33 B RUE Nataniel Jonhston, 33120 Arcachon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Christian RUELLE exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOSAÏC IMMO
INSEE- Dénomination
- MOSAÏC IMMO
- SIREN
- 982 231 391
- SIRET (siège)
- 982 231 391 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55982231391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 231 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 décembre 2023
- Siège social
- 33 B RUE Nataniel Jonhston, 33120, Arcachon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSAÏC IMMO
l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de MOSAÏC IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAÏC IMMO
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2023) · 2 ans
Établissements de MOSAÏC IMMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33120 ArcachonSiègeActif
982 231 391 00011 · ouvert le 05 décembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOSAÏC IMMO
INPIComptes annuels de MOSAÏC IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAÏC IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSAÏC IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAÏC IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSAÏC IMMO n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSAÏC IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSAÏC IMMO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-07 · Début d'activité : 2023-12-05
- création
Date d'effet : 07 décembre 2023
Questions fréquentes sur MOSAÏC IMMO
Quel est le numéro SIREN de MOSAÏC IMMO ?
Le numéro SIREN de MOSAÏC IMMO est 982 231 391. Le SIRET de son siège social est 982 231 391 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55982231391.
Qui dirige MOSAÏC IMMO ?
MOSAÏC IMMO est dirigée par Christian RUELLE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOSAÏC IMMO ?
Le siège social de MOSAÏC IMMO est situé 33 B RUE Nataniel Jonhston, 33120 Arcachon.
MOSAÏC IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSAÏC IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSAÏC IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAÏC IMMO.
Entreprises similaires
Même activité à Arcachon