MOSAIC PISCINES
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 383 630 647, MOSAIC PISCINES est une SARL créée le 30 octobre 1991. Elle est domiciliée 90 Che des Sables Jaunes les Balioz, 13012 Marseille 12. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.
Fiche d'identité de MOSAIC PISCINES
INSEE- Dénomination
- MOSAIC PISCINES
- SIREN
- 383 630 647
- SIRET (siège)
- 383 630 647 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48383630647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 630 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 30 octobre 1991
- Siège social
- 90 CHE DES SABLES JAUNES LES BALIOZ, 13012, MARSEILLE 12
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de MOSAIC PISCINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAIC PISCINES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOSAIC PISCINES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13012 MARSEILLE 12SiègeFermé
383 630 647 00014 · ouvert le 30 octobre 1991 · NAF 452V
Documents juridiques de MOSAIC PISCINES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de MOSAIC PISCINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIC PISCINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSAIC PISCINES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSAIC PISCINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSAIC PISCINES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 1991
Questions fréquentes sur MOSAIC PISCINES
Quel est le numéro SIREN de MOSAIC PISCINES ?
Le numéro SIREN de MOSAIC PISCINES est 383 630 647. Le SIRET de son siège social est 383 630 647 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48383630647.
Où se situe le siège social de MOSAIC PISCINES ?
Le siège social de MOSAIC PISCINES est situé 90 Che des Sables Jaunes les Balioz, 13012 Marseille 12.
MOSAIC PISCINES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSAIC PISCINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSAIC PISCINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIC PISCINES.
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