MOSAIK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
MOSAIK est une SARL immatriculée le 28 septembre 1983 sous le numéro SIREN 328 090 030. Son siège social est situé 83 RUE 83 rue Michel-Ange, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 923A comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE MESGUICH, gérant.
Fiche d'identité de MOSAIK
INSEE- Dénomination
- MOSAIK
- SIREN
- 328 090 030
- SIRET (siège)
- 328 090 030 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR44328090030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 090 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 28 septembre 1983
- Siège social
- 83 RUE 83 rue Michel-Ange , 75016, Paris
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSAIK
L'ETUDE, LA CONCEPTION ET LA REALISATION D'ELEMENTS DECORATIFS A BASE DE PATE DE VERRE, D'EMAUX AINSI QUE DE TOUS MATERIAUX
Finances de MOSAIK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAIK
INSEEÉtablissements de MOSAIK
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75016 ParisSiègeFermé
328 090 030 00045 · ouvert le 28 septembre 1983 · NAF 923A
- 92110 CLICHYFermé
328 090 030 00037 · ouvert le 28 septembre 1983 · NAF 262A
Documents juridiques de MOSAIK
INPIComptes annuels de MOSAIK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSAIK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAIK. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/01650
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/00774
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00435
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 05 juin 2025 · N° 19/06737
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 27 janvier 2025 · N° 24/01403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 22 novembre 2024 · N° 22/11168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSAIK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSAIK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 septembre 1983
Questions fréquentes sur MOSAIK
Quel est le numéro SIREN de MOSAIK ?
Le numéro SIREN de MOSAIK est 328 090 030. Le SIRET de son siège social est 328 090 030 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44328090030.
Qui dirige MOSAIK ?
MOSAIK est dirigée par PIERRE MESGUICH, gérant.
Où se situe le siège social de MOSAIK ?
Le siège social de MOSAIK est situé 83 RUE 83 rue Michel-Ange, 75016 Paris.
MOSAIK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSAIK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSAIK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIK.
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