MOSAIK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOSAIK est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2021, identifiée par le SIREN 538 342 817. Son siège social est situé 17 Rte d'Amiens, 80800 Villers-Bretonneux. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. Elle est dirigée par DAVID NOGUES, gérant.
Fiche d'identité de MOSAIK
INSEE- Dénomination
- MOSAIK
- SIREN
- 538 342 817
- SIRET (siège)
- 538 342 817 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR94538342817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 342 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 15 septembre 2021
- Siège social
- 17 RTE D'AMIENS, 80800, VILLERS-BRETONNEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MOSAIK
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MOSAIK
Conseil en systèmes et logiciels informatiques ; Prestations de services et de conseils, la conception, l'étude, l'analyse, la vente, l'installation, la gestion, l'utilisation et l'amélioration de systèmes informatiques ; Commerce de détail d'armes, munitions, d'éléments d'armes et tous accessoires et tous produits s'y rattachant de près ou de loin notamment de chasse, d'auto-défense et de tir sportif ou de loisir ; Échange, location, réparation et transformation d'armes et d'éléments d'armes ; Prestations de formation à la manipulation des armes (tir, maintenance, comportement, ...).
Finances de MOSAIK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAIK
INSEEÉtablissements de MOSAIK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 80800 VILLERS-BRETONNEUXSiègeActif
538 342 817 00029 · ouvert le 20 février 2024 · NAF 6202A
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé
538 342 817 00011 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6202A
Documents juridiques de MOSAIK
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MOSAIK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSAIK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAIK. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/01650
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/00774
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/00435
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 05 juin 2025 · N° 19/06737
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 27 janvier 2025 · N° 24/01403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 22 novembre 2024 · N° 22/11168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSAIK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSAIK
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 15 septembre 2021
Marques déposées par MOSAIK
INPIMOSAIK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréePVAMobile
N° 4288902 · Déposée le 22 juillet 2016 · Marque verbale
Classe 9 · expirée le 22 juillet 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MOSAIK
Quel est le numéro SIREN de MOSAIK ?
Le numéro SIREN de MOSAIK est 538 342 817. Le SIRET de son siège social est 538 342 817 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94538342817.
Qui dirige MOSAIK ?
MOSAIK est dirigée par DAVID NOGUES, gérant.
Où se situe le siège social de MOSAIK ?
Le siège social de MOSAIK est situé 17 Rte d'Amiens, 80800 Villers-Bretonneux.
MOSAIK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSAIK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSAIK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIK.
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