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MOSAIQUE

Active
Siren391 797 784SARL42300 ROANNECréée le 28 juin 1993

5811Z · Édition de livres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
11,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 797 784, MOSAIQUE est une SARL créée le 28 juin 1993. Son siège social est situé 9 rue Felix Pyat, 42300 Roanne. MOSAIQUE relève du secteur édition de livres (code NAF 5811Z). Elle est dirigée par EMILIE BONVIN, gérant.

Fiche d'identité de MOSAIQUE

Dénomination
MOSAIQUE
SIREN
391 797 784
SIRET (siège)
391 797 784 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35391797784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 797 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
11 433,68 €
Code NAF / APE
5811Z - Édition de livres
Date de création
28 juin 1993
Siège social
9 RUE FELIX PYAT, 42300, ROANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSAIQUE

Exploitation de toutes les techniques énergétiques issues de la géobiologie édition de livres....

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOSAIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAIQUE

EB

EMILIE BONVIN

Gérant

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSAIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42300 ROANNESiègeActif

    391 797 784 00017 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 5811Z

Documents juridiques de MOSAIQUE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 juin 1993

  • Acte

Conformité de MOSAIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAIQUE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSAIQUE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Gérant : BONVIN Emilie Sarah en fonction le 13 Septembre 2013

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 1993

Marques déposées par MOSAIQUE

MOSAIQUE est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA GÉOBIOLOGIE DU VIDE Pour une géobiologie au service du Vivant

    N° 4514585 · Déposée le 11 janvier 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 41, 42 · valable jusqu’au 11 janvier 2029

  • I.E.T. AIRMED

    N° 4495753 · Déposée le 30 octobre 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 9 · valable jusqu’au 30 octobre 2028

  • MIDI SOLAIRE

    N° 3067496 · Déposée le 21 novembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 41 · expirée le 21 novembre 2010

  • I.E.T. AIRMED

    N° 97698210 · Déposée le 02 octobre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 9 · expirée le 02 octobre 2017

  • TRISKEL PIERRE DE VIE

    N° 1725531 · Déposée le 10 mai 1990 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 10, 42 · expirée le 10 mai 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOSAIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE ?

Le numéro SIREN de MOSAIQUE est 391 797 784. Le SIRET de son siège social est 391 797 784 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35391797784.

Qui dirige MOSAIQUE ?

MOSAIQUE est dirigée par EMILIE BONVIN, gérant.

Où se situe le siège social de MOSAIQUE ?

Le siège social de MOSAIQUE est situé 9 rue Felix Pyat, 42300 Roanne.

MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE.

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