MOSAIQUE
Fermée5610A · Restauration traditionnelle
MOSAIQUE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 630 785. Son siège social est situé 4 rue des Marronniers, 69480 Anse. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par MARC KHOUIDER, liquidateur. MOSAIQUE a été radiée le 23 janvier 2009 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de MOSAIQUE
INSEE- Dénomination
- MOSAIQUE
- SIREN
- 443 630 785
- SIRET (siège)
- 443 630 785 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84443630785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 630 785
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 21 octobre 2002
- Date de radiation
- 23 janvier 2009
- Siège social
- 4 RUE DES MARRONNIERS, 69480, ANSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de MOSAIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAIQUE
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOSAIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69480 ANSESiègeFermé
443 630 785 00014 · ouvert le 04 septembre 2002 · NAF 5610A
Documents juridiques de MOSAIQUE
INPIConformité de MOSAIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSAIQUE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
KHOUIDER Marc nom d'usage : KHOUIDER Marc n'est plus gérant.. KHOUIDER Marc nom d'usage : KHOUIDER Marc devient liquidateur..
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- radiation
Date d'effet : 23 janvier 2009
Questions fréquentes sur MOSAIQUE
Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE ?
Le numéro SIREN de MOSAIQUE est 443 630 785. Le SIRET de son siège social est 443 630 785 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84443630785.
Qui dirige MOSAIQUE ?
MOSAIQUE est dirigée par MARC KHOUIDER, liquidateur.
Où se situe le siège social de MOSAIQUE ?
Le siège social de MOSAIQUE est situé 4 rue des Marronniers, 69480 Anse.
MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?
Non, MOSAIQUE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 janvier 2009.
MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE.
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