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MOSAIQUE

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Siren451 933 311SARL75011 PARIS 11Créée le 02 janvier 2004

4120A · Construction de maisons individuelles

Documents

MOSAIQUE est une SARL immatriculée le 2 janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 933 311. Son siège social est situé 65 av Parmentier Chez Hexagone Services, 75011 Paris 11. MOSAIQUE relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).

Fiche d'identité de MOSAIQUE

Dénomination
MOSAIQUE
SIREN
451 933 311
SIRET (siège)
451 933 311 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02451933311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 933 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
02 janvier 2004
Siège social
65 AV PARMENTIER CHEZ HEXAGONE SERVICES, 75011, PARIS 11
Établissements
3
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOSAIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSAIQUE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    451 933 311 00016 · ouvert le 02 janvier 2004 · NAF 452A

  • 93800 EPINAY-SUR-SEINEFermé

    451 933 311 00024 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 4120A

  • 75018 PARIS 18Fermé

    451 933 311 00032 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 4120A

Documents juridiques de MOSAIQUE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 06 février 2004

  • Acte

Conformité de MOSAIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAIQUE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSAIQUE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Liquidateur Hribech, Abdou.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 2007-04-16 · Début d'activité : 2004-01-02

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2004

Questions fréquentes sur MOSAIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE ?

Le numéro SIREN de MOSAIQUE est 451 933 311. Le SIRET de son siège social est 451 933 311 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02451933311.

Où se situe le siège social de MOSAIQUE ?

Le siège social de MOSAIQUE est situé 65 av Parmentier Chez Hexagone Services, 75011 Paris 11.

MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE.

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