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MOSAIQUE

Active
Siren483 964 094SARL45400 FLEURY-LES-AUBRAISCréée le 30 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
250 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 964 094, MOSAIQUE est une SARL créée le 30 septembre 2005. Son siège social est situé 3 rue Frederic et Irene Joliot-Curie, 45400 Fleury-les-Aubrais. Son activité principale relève du code NAF 4638B. La direction est assurée par MARIA GONCALVES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MOSAIQUE

Dénomination
MOSAIQUE
SIREN
483 964 094
SIRET (siège)
483 964 094 00039
N° TVA intracommunautaire
FR77483964094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 964 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
250 400 €
Code NAF / APE
4638B
Date de création
30 septembre 2005
Siège social
3 RUE FREDERIC ET IRENE JOLIOT-CURIE, 45400, FLEURY-LES-AUBRAIS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de MOSAIQUE

mosaique-distribution.frmosaiqueproduitsorientauxjecuisinemosaique02 38 43 17 65contact@mosaique-distribution.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOSAIQUE

Vente de produits alimentaires - import export

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOSAIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAIQUE

MG

MARIA GONCALVES

Gérant

SL

SEBASTIEN LE ROY

Gérant

SL

SEBASTIEN LE ROY

Gérant

Anciens dirigeants (2)

NA

nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Koskas, David ARCHE,

nomination du Commissaire aux comptes titulaire · de septembre 2016 à avril 2022

DK

David Koskas,

Commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSAIQUE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45400 FLEURY-LES-AUBRAISSiègeActif

    483 964 094 00039 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 4638B

  • 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEFermé

    483 964 094 00013 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 4711B

  • 45400 FLEURY-LES-AUBRAISFermé

    483 964 094 00021 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 4638B

Documents juridiques de MOSAIQUE

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 12 août 2008

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de MOSAIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSAIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAIQUE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSAIQUE

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Commissaire aux comptes suppléant partant : Koskas, David

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ARCHE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Koskas, David

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2005

Marques déposées par MOSAIQUE

MOSAIQUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ALI HALLAL

    N° 3406236 · Déposée le 23 janvier 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 32 · expirée le 23 janvier 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOSAIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE ?

Le numéro SIREN de MOSAIQUE est 483 964 094. Le SIRET de son siège social est 483 964 094 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77483964094.

Qui dirige MOSAIQUE ?

MOSAIQUE est dirigée par MARIA GONCALVES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOSAIQUE ?

Le siège social de MOSAIQUE est situé 3 rue Frederic et Irene Joliot-Curie, 45400 Fleury-les-Aubrais.

MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE.

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