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MOSAIQUE

Active
Siren538 817 115SARL13003 MARSEILLECréée le 30 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOSAIQUE est une SARL immatriculée le 30 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 817 115. Son siège social est situé 42 rue Jean Cristofol, 13003 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z. Elle est dirigée par MOUSSA AINOUDINE, gérant.

Fiche d'identité de MOSAIQUE

Dénomination
MOSAIQUE
SIREN
538 817 115
SIRET (siège)
538 817 115 00032
N° TVA intracommunautaire
FR95538817115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 817 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
30 décembre 2011
Siège social
42 RUE JEAN CRISTOFOL, 13003, MARSEILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOSAIQUE

MACONNERIE GENERALE TOUS CORPS D ETAT NETTOYAGE IMPORT EXPORT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOSAIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAIQUE

MA

MOUSSA AINOUDINE

Gérant

Anciens dirigeants (3)

NA

Noussa en fonction le 26 Novembre 2013 AINOUDINE

Gérant · de décembre 2013 à juillet 2017

SM

Said en fonction le 06 Septembre 2012 MNAMDJI

Gérant · de septembre 2012 à décembre 2013

FB

Fathi BETTAIEB

Gérant · de décembre 2011 à septembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSAIQUE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13003 MARSEILLESiègeActif

    538 817 115 00032 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 8121Z

  • 13015 MARSEILLE 15EMEFermé

    538 817 115 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4399C

  • 13015 MARSEILLEFermé

    538 817 115 00024 · ouvert le 27 août 2012 · NAF 8121Z

Documents juridiques de MOSAIQUE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de MOSAIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSAIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAIQUE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSAIQUE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant : AINOUDINE Noussa en fonction le 26 Novembre 2013

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant : MNAMDJI Said en fonction le 06 Septembre 2012

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2011

Questions fréquentes sur MOSAIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE ?

Le numéro SIREN de MOSAIQUE est 538 817 115. Le SIRET de son siège social est 538 817 115 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95538817115.

Qui dirige MOSAIQUE ?

MOSAIQUE est dirigée par MOUSSA AINOUDINE, gérant.

Où se situe le siège social de MOSAIQUE ?

Le siège social de MOSAIQUE est situé 42 rue Jean Cristofol, 13003 Marseille.

MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE.

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