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MOSAIQUE

Fermée
Siren790 970 347SAS38000 GRENOBLERadiée le 23 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 970 347, MOSAIQUE est une SAS créée le 25 mars 2013. Elle est domiciliée 18 rue de la Poste, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 5610C. La direction est assurée par LAETITIA OLIVIER en qualité de président de sas. MOSAIQUE a été radiée le 23 mars 2015 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de MOSAIQUE

Dénomination
MOSAIQUE
SIREN
790 970 347
SIRET (siège)
790 970 347 00023
N° TVA intracommunautaire
FR53790970347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 970 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
5610C
Date de création
25 mars 2013
Date de radiation
23 mars 2015
Siège social
18 RUE DE LA POSTE, 38000, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Fermée

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Finances de MOSAIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAIQUE

LO

LAETITIA OLIVIER

Président de SAS

Depuis la création (25 mars 2013) · 13 ans

Anciens dirigeants (1)

NP

n'est plus président. OLIVIER Laetitia nom d'usage : PINON devient liquidateur PINON

OLIVIER Laetitia nom d'usage · de avril 2015 à mai 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSAIQUE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    790 970 347 00023 · ouvert le 19 février 2013 · NAF 5610C

  • 38000 GRENOBLEFermé

    790 970 347 00015 · ouvert le 19 février 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de MOSAIQUE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 07 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de MOSAIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSAIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSAIQUE

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    OLIVIER Laetitia nom d'usage : PINON n'est plus président. OLIVIER Laetitia nom d'usage : PINON devient liquidateur.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. radiation

    Date d'effet : 23 mars 2015

Questions fréquentes sur MOSAIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE ?

Le numéro SIREN de MOSAIQUE est 790 970 347. Le SIRET de son siège social est 790 970 347 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53790970347.

Qui dirige MOSAIQUE ?

MOSAIQUE est dirigée par LAETITIA OLIVIER, président de sas.

Où se situe le siège social de MOSAIQUE ?

Le siège social de MOSAIQUE est situé 18 rue de la Poste, 38000 Grenoble.

MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?

Non, MOSAIQUE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 23 mars 2015.

MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE.

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