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MOSAIQUE

Active
Siren915 058 424SAS91760 ITTEVILLECréée le 30 juin 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOSAIQUE est une SAS immatriculée le 30 juin 2022 sous le numéro SIREN 915 058 424. Son siège social est situé 6 All du Chene, 91760 Itteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z. La direction est assurée par OMAR BENFARAH en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MOSAIQUE

Dénomination
MOSAIQUE
SIREN
915 058 424
SIRET (siège)
915 058 424 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12915058424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 915 058 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
30 juin 2022
Siège social
6 ALL DU CHENE, 91760, ITTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSAIQUE

Revêtement sol, tous corps de métier.

Finances de MOSAIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAIQUE

OB

OMAR BENFARAH

Président de SAS

Depuis la création (30 juin 2022) · 4 ans

Établissements de MOSAIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91760 ITTEVILLESiègeFermé

    915 058 424 00010 · ouvert le 23 juin 2022 · NAF 4333Z

Documents juridiques de MOSAIQUE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de MOSAIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSAIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAIQUE. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSAIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2022

Questions fréquentes sur MOSAIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE ?

Le numéro SIREN de MOSAIQUE est 915 058 424. Le SIRET de son siège social est 915 058 424 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12915058424.

Qui dirige MOSAIQUE ?

MOSAIQUE est dirigée par OMAR BENFARAH, président de sas.

Où se situe le siège social de MOSAIQUE ?

Le siège social de MOSAIQUE est situé 6 All du Chene, 91760 Itteville.

MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE.

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