MOSAIQUE BAT
Active4120A · Construction de maisons individuelles
MOSAIQUE BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2012, identifiée par le SIREN 788 913 838. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue des Rigoles, 75020 Paris 20. Elle exerce une activité de construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).
Fiche d'identité de MOSAIQUE BAT
INSEE- Dénomination
- MOSAIQUE BAT
- SIREN
- 788 913 838
- SIRET (siège)
- 788 913 838 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17788913838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 913 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 17 octobre 2012
- Siège social
- 26 RUE DES RIGOLES, 75020, PARIS 20
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de MOSAIQUE BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAIQUE BAT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOSAIQUE BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75020 PARIS 20SiègeFermé
788 913 838 00017 · ouvert le 17 octobre 2012 · NAF 4120A
Documents juridiques de MOSAIQUE BAT
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de MOSAIQUE BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSAIQUE BAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSAIQUE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSAIQUE BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-22 · Début d'activité : 2012-10-17
- création
Date d'effet : 17 octobre 2012
Questions fréquentes sur MOSAIQUE BAT
Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE BAT ?
Le numéro SIREN de MOSAIQUE BAT est 788 913 838. Le SIRET de son siège social est 788 913 838 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17788913838.
Où se situe le siège social de MOSAIQUE BAT ?
Le siège social de MOSAIQUE BAT est situé 26 rue des Rigoles, 75020 Paris 20.
MOSAIQUE BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSAIQUE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSAIQUE BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE BAT.
Entreprises similaires
Même activité (construction de maisons individuelles) à Paris 20
- ATP75020 Paris 20
- MANIK CONSTRUCTION75020 Paris 20
- QUINZE CONSTRUCTIONS75020 Paris 20
- JD REHABILITATION75020 Paris 20e ArrondissementCA 71,9 k€
- ABM CONCEPT75020 Paris 20
- BAMAI BATI75020 Paris 20
- BATI RENOV DECO75020 Paris 20e ArrondissementCA 278 k€
- PRIMERO75020 Paris 20
- CAP BATIMENT75020 Paris 20
- CONSTRUCTION BBC75020 Paris 20CA 2,2 M€
