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MOSAIQUE CONCEPT

Active
Siren502 264 096SARL06210 MANDELIEU-LA-NAPOULECréée le 10 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 264 096, MOSAIQUE CONCEPT est une SARL créée le 10 janvier 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 264 av Janvier Passero les Arcades, 06210 Mandelieu-la-Napoule. Son activité principale relève du code NAF 4673B.

Fiche d'identité de MOSAIQUE CONCEPT

Dénomination
MOSAIQUE CONCEPT
SIREN
502 264 096
SIRET (siège)
502 264 096 00012
N° TVA intracommunautaire
FR23502264096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 264 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4673B
Date de création
10 janvier 2008
Siège social
264 AV JANVIER PASSERO LES ARCADES, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSAIQUE CONCEPT

Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

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Finances de MOSAIQUE CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSAIQUE CONCEPT

Anciens dirigeants (1)

SA

Sabeur. Gérant : LAMY Vincent Hugues Dominique ATTIA

Gérant · de janvier 2008 à avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSAIQUE CONCEPT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif

    502 264 096 00012 · ouvert le 10 janvier 2008 · NAF 4673B

Documents juridiques de MOSAIQUE CONCEPT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de MOSAIQUE CONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIQUE CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSAIQUE CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIQUE CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSAIQUE CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAIQUE CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSAIQUE CONCEPT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Gérant : ATTIA Sabeur

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-10

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2008

Questions fréquentes sur MOSAIQUE CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de MOSAIQUE CONCEPT ?

Le numéro SIREN de MOSAIQUE CONCEPT est 502 264 096. Le SIRET de son siège social est 502 264 096 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23502264096.

Où se situe le siège social de MOSAIQUE CONCEPT ?

Le siège social de MOSAIQUE CONCEPT est situé 264 av Janvier Passero les Arcades, 06210 Mandelieu-la-Napoule.

MOSAIQUE CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAIQUE CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAIQUE CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIQUE CONCEPT.

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