MOSAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 692 116, MOSAIS est une SARL créée le 17 juillet 1995. Son siège social est situé 181 bd Azan, 83200 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 5911A. MARIANNE PONSTON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOSAIS
INSEE- Dénomination
- MOSAIS
- SIREN
- 401 692 116
- SIRET (siège)
- 401 692 116 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR61401692116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 692 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5911A
- Date de création
- 17 juillet 1995
- Siège social
- 181 BD AZAN, 83200, TOULON
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MOSAIS
Objet social de MOSAIS
Production conception réalisation promotion et commercialisation d'¿uvres artistiques, création et réalisation d'applications informatiques multimédia
Finances de MOSAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAIS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 janvier 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOSAIS
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 83200 TOULONSiègeActif
401 692 116 00056 · ouvert le 15 juillet 1995 · NAF 5911A
- 83000 TOULONFermé
401 692 116 00015 · ouvert le 15 juillet 1995 · NAF 921B
- 83160 LA VALETTE DU VARFermé
401 692 116 00023 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 921B
- 83130 LA GARDEFermé
401 692 116 00031 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 921B
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé
401 692 116 00049 · ouvert le 23 mai 2010 · NAF 5911A
Documents juridiques de MOSAIS
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MOSAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAIS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 23/02692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 23/02693
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSAIS
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : PONSTON Marianne Marie en fonction le 05 Janvier 2011
- création
Date d'effet : 17 juillet 1995
Questions fréquentes sur MOSAIS
Quel est le numéro SIREN de MOSAIS ?
Le numéro SIREN de MOSAIS est 401 692 116. Le SIRET de son siège social est 401 692 116 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61401692116.
Qui dirige MOSAIS ?
MOSAIS est dirigée par MARIANNE PONSTON, gérant.
Où se situe le siège social de MOSAIS ?
Le siège social de MOSAIS est situé 181 bd Azan, 83200 Toulon.
MOSAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAIS.
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