MOSALI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 140 k€
- Effectif
- Non publié
MOSALI est une SARL immatriculée le 20 septembre 2019 sous le numéro SIREN 854 066 149. Elle est domiciliée 6 rue Paul Poirier 6-8, 50400 Granville. L'entreprise déclare le code NAF 4777Z comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-MAURICE MENARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MOSALI
INSEE- Dénomination
- MOSALI
- SIREN
- 854 066 149
- SIRET (siège)
- 854 066 149 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR10854066149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 854 066 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 4777Z
- Date de création
- 20 septembre 2019
- Siège social
- 6 RUE PAUL POIRIER 6-8, 50400, GRANVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOSALI
La vente, le négoce, et la fabrication de bijoux fantaisie, d'articles de décoration intérieurs et extérieurs, de bougies, de savons, de vêtements, sacs, articles et accessoires d'habillement, d'articles de maroquinerie. La vente de livres et d'articles de papeterie, d'articles de vaisselle, de produits cosmétiques. La vente et restauration de meubles, l'activité de galerie d'art, le dépôt-vente.
Finances de MOSALI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSALI
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2020
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOSALI
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 50400 GRANVILLESiègeActif
854 066 149 00022 · ouvert le 25 juin 2020 · NAF 3213Z
- 50400 GRANVILLEActif
854 066 149 00030 · ouvert le 27 juin 2023 · NAF 3213Z
- 50400 GRANVILLEFermé
854 066 149 00014 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 4777Z
Documents juridiques de MOSALI
INPIComptes annuels de MOSALI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSALI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSALI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSALI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSALI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSALI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSALI
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Gérant : MENARD Catherine, Joëlle, Claudine ; Gérant : MENARD Jean-Maurice, Philippe Louis
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Début d'activité : 2019-10-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-09-20
- création
Date d'effet : 20 septembre 2019
Marques déposées par MOSALI
INPIMOSALI est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLa petite Granvillaise by Mosali
N° 4950216 · Déposée le 31 mars 2023 · Marque verbale
Classes 3, 16, 18, 20, 24, 25, 35 · valable jusqu’au 31 mars 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MOSALI
Quel est le numéro SIREN de MOSALI ?
Le numéro SIREN de MOSALI est 854 066 149. Le SIRET de son siège social est 854 066 149 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10854066149.
Qui dirige MOSALI ?
MOSALI est dirigée par JEAN-MAURICE MENARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOSALI ?
Le siège social de MOSALI est situé 6 rue Paul Poirier 6-8, 50400 Granville.
MOSALI est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSALI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSALI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSALI.
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