MOSALINE SAS
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Capital social
- 36,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 151 311, MOSALINE SAS est une SAS créée le 25 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B rue Emile Desforges, 18100 Vierzon. MOSALINE SAS relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B). FREDERIC JACQUET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOSALINE SAS
INSEE- Dénomination
- MOSALINE SAS
- SIREN
- 534 151 311
- SIRET (siège)
- 534 151 311 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR74534151311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 151 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 36 358 €
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 25 août 2011
- Siège social
- 4 B RUE EMILE DESFORGES, 18100, VIERZON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MOSALINE SAS
Activité de vente en ligne d'objets, de produits naturels pour la décoration la collection les bijoux et les loisirs créatifs
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Finances de MOSALINE SAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSALINE SAS
INSEEÉtablissements de MOSALINE SAS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 18100 VIERZONSiègeActif
534 151 311 00048 · ouvert le 06 avril 2020 · NAF 4791B
- 92340 BOURG-LA-REINEFermé
534 151 311 00014 · ouvert le 25 août 2011 · NAF 4791B
- 78140 VELIZY-VILLACOUBLAYFermé
534 151 311 00022 · ouvert le 14 septembre 2012 · NAF 4791B
- 78140 VELIZY-VILLACOUBLAYFermé
534 151 311 00030 · ouvert le 25 août 2011 · NAF 4791B
Documents juridiques de MOSALINE SAS
INPIConformité de MOSALINE SAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSALINE SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSALINE SAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSALINE SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSALINE SAS
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourges
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculée le 2020-05-15 · Début d'activité : 2020-04-06
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 25 août 2011
Marques déposées par MOSALINE SAS
INPIMOSALINE SAS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléenaturosphère
N° 3856620 · Déposée le 05 septembre 2011 · Marque verbale
Classes 14, 18, 19, 20, 21, 28, 31 · valable jusqu’au 05 septembre 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MOSALINE SAS
Quel est le numéro SIREN de MOSALINE SAS ?
Le numéro SIREN de MOSALINE SAS est 534 151 311. Le SIRET de son siège social est 534 151 311 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74534151311.
Qui dirige MOSALINE SAS ?
MOSALINE SAS est dirigée par FREDERIC JACQUET, président de sas.
Où se situe le siège social de MOSALINE SAS ?
Le siège social de MOSALINE SAS est situé 4 B rue Emile Desforges, 18100 Vierzon.
MOSALINE SAS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSALINE SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSALINE SAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSALINE SAS.
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