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MOSAN

Active
Siren909 841 835SAS97351 MATOURYCréée le 31 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2023
Non publié
Résultat net 2023
8,4 k€
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

MOSAN est une SAS immatriculée le 31 janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 841 835. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp Julisson Casimir A8, 97351 Matoury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. En 2023, elle a enregistré un résultat net de 8,4 k€. THIERRY MAYEUX exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOSAN

Dénomination
MOSAN
SIREN
909 841 835
SIRET (siège)
909 841 835 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31909841835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 9731 909 841 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
31 janvier 2022
Siège social
IMP JULISSON CASIMIR A8, 97351, MATOURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSAN

Travaux de terrassement et VRD

Finances de MOSAN

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2023--8,4 k€--8,5 k€8,5 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · Bilan complet · déposé le 02 juillet 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
100,0 %
Taux d’endettement
0,0 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Disponibilités8 494 €0 €
TOTAL Actif circulant8 494 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif8 494 €0 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel100 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE8 394 €0 €
TOTAL Capitaux propres8 494 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif8 494 €0 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de MOSAN

TM

THIERRY MAYEUX

Président de SAS

En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2022

Anciens dirigeants (1)

MS

Mohammed Sangare,

Président · jusqu'à novembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97351 MATOURYSiègeActif

    909 841 835 00012 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 4312A

Documents juridiques de MOSAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de MOSAN

MOSAN a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

02 juillet 2024

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de MOSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MOSAN. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de cayenne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

    Président partant : Sangare, Mohammed ; nomination du Président : Mayeux, Thierry Michel

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2022

Questions fréquentes sur MOSAN

Quel est le numéro SIREN de MOSAN ?

Le numéro SIREN de MOSAN est 909 841 835. Le SIRET de son siège social est 909 841 835 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31909841835.

Qui dirige MOSAN ?

MOSAN est dirigée par THIERRY MAYEUX, président de sas.

Où se situe le siège social de MOSAN ?

Le siège social de MOSAN est situé Imp Julisson Casimir A8, 97351 Matoury.

MOSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAN.

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