MOSANE DE MENUISERIE

Active

Siren448 812 503Société étrangère69006 LYONCréée le 23 février 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOSANE DE MENUISERIE est une société étrangère immatriculée le 23 février 2004 sous le numéro SIREN 448 812 503. Elle est domiciliée 6 rue Paul-Michel Perret, 69006 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120B. ROBERT RENARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOSANE DE MENUISERIE

INSEE

Dénomination: MOSANE DE MENUISERIE
SIREN: 448 812 503
SIRET (siège): 448 812 503 00028
N° TVA intracommunautaire: FR18448812503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 812 503
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 4120B
Date de création: 23 février 2004
Siège social: 6 RUE PAUL-MICHEL PERRET, 69006, LYON
Établissements: 2
Statut: Active

Finances de MOSANE DE MENUISERIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSANE DE MENUISERIE

INSEE

ROBERT RENARD

Gérant

Depuis la création (23 février 2004) · 22 ans

Établissements de MOSANE DE MENUISERIE

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

69006 LYONSiègeFermé
448 812 503 00028 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 4120B
. ANNEVOIEFermé
448 812 503 00010 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 4120B

Documents juridiques de MOSANE DE MENUISERIE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2003

Acte

Comptes annuels de MOSANE DE MENUISERIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSANE DE MENUISERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSANE DE MENUISERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSANE DE MENUISERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSANE DE MENUISERIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOSANE DE MENUISERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSANE DE MENUISERIE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 23 février 2004

Questions fréquentes sur MOSANE DE MENUISERIE

Quel est le numéro SIREN de MOSANE DE MENUISERIE ?

Le numéro SIREN de MOSANE DE MENUISERIE est 448 812 503. Le SIRET de son siège social est 448 812 503 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18448812503.

Qui dirige MOSANE DE MENUISERIE ?

MOSANE DE MENUISERIE est dirigée par ROBERT RENARD, gérant.

Où se situe le siège social de MOSANE DE MENUISERIE ?

Le siège social de MOSANE DE MENUISERIE est situé 6 rue Paul-Michel Perret, 69006 Lyon.