MOSAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 535 279 632, MOSAR est une SARL créée le 14 octobre 2011. Son siège social est situé 20 rue des Gouttieres, 92160 Antony. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE BOUISSOU, gérant.
Fiche d'identité de MOSAR
INSEE- Dénomination
- MOSAR
- SIREN
- 535 279 632
- SIRET (siège)
- 535 279 632 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28535279632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 279 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 14 octobre 2011
- Siège social
- 20 RUE DES GOUTTIERES, 92160, ANTONY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de MOSAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSAR
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2013
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de octobre 2011 à février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOSAR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92160 ANTONYSiègeFermé
535 279 632 00017 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 7022Z
Documents juridiques de MOSAR
INPIComptes annuels de MOSAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOSAR. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-3
Décision du 24 juin 2026 · N° 2024046089
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 mai 2005 · N° 04-84.931
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSAR
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant : BOUISSOU Pierre en fonction le 31 Janvier 2013
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-01
- création
Date d'effet : 14 octobre 2011
Questions fréquentes sur MOSAR
Quel est le numéro SIREN de MOSAR ?
Le numéro SIREN de MOSAR est 535 279 632. Le SIRET de son siège social est 535 279 632 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28535279632.
Qui dirige MOSAR ?
MOSAR est dirigée par PIERRE BOUISSOU, gérant.
Où se situe le siège social de MOSAR ?
Le siège social de MOSAR est situé 20 rue des Gouttieres, 92160 Antony.
MOSAR est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSAR.
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