MOSART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 952 431 872, MOSART est une SAS créée le 12 mai 2023. Elle est domiciliée La Haye de Pan, 35170 Bruz. Son activité principale relève du code NAF 7410Z. ARTESA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOSART
INSEE- Dénomination
- MOSART
- SIREN
- 952 431 872
- SIRET (siège)
- 952 431 872 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR93952431872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 431 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 12 mai 2023
- Siège social
- LA HAYE DE PAN, 35170, BRUZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSART
Création, développement et commercialisation de matières premières, matériaux et produits innovants issus de l'industrie circulaire pour la mode, le design et des biens de consommation mobilier, objets de décoration et plus généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini.
Finances de MOSART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSART
INSEEBODACCARTESA
Président de SAS
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2025
Anciens dirigeants (1)
Fabrice, Nicolas, Frédéric ARTESABERAUD
Président · de mai 2023 à août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MOSART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35170 BRUZSiègeActif
952 431 872 00011 · ouvert le 10 mai 2023 · NAF 7410Z
Documents juridiques de MOSART
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MOSART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MOSART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSART
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Président : ARTESA
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-12 · Début d'activité : 2023-05-10
- création
Date d'effet : 12 mai 2023
Questions fréquentes sur MOSART
Quel est le numéro SIREN de MOSART ?
Le numéro SIREN de MOSART est 952 431 872. Le SIRET de son siège social est 952 431 872 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93952431872.
Qui dirige MOSART ?
MOSART est dirigée par ARTESA, président de sas.
Où se situe le siège social de MOSART ?
Le siège social de MOSART est situé La Haye de Pan, 35170 Bruz.
MOSART est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSART.
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