MOSBACH ISABELLE

Active

Siren517 903 969Entrepreneur individuel44220 COUERONCréée le 03 novembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOSBACH ISABELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 903 969. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue des Sternes, 44220 Coueron. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSBACH ISABELLE

INSEE

Dénomination: MOSBACH ISABELLE
SIREN: 517 903 969
SIRET (siège): 517 903 969 00015
N° TVA intracommunautaire: FR63517903969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 903 969
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 03 novembre 2009
Siège social: 41 RUE DES STERNES, 44220, COUERON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOSBACH ISABELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de MOSBACH ISABELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSBACH ISABELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSBACH ISABELLE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

44220 COUERONSiègeActif
517 903 969 00015 · ouvert le 03 novembre 2009 · NAF 9003A
44220 COUERONFermé
517 903 969 00023 · ouvert le 18 janvier 2010 · NAF 7410Z

Documents juridiques de MOSBACH ISABELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSBACH ISABELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSBACH ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSBACH ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSBACH ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSBACH ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSBACH ISABELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 novembre 2009

Marques déposées par MOSBACH ISABELLE

INPI

MOSBACH ISABELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

ARMONISA
N° 3754849 · Déposée le 20 juillet 2010 · Marque verbale
Marque expirée
Classes 40, 41, 42 · expirée le 20 juillet 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOSBACH ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de MOSBACH ISABELLE ?

Le numéro SIREN de MOSBACH ISABELLE est 517 903 969. Le SIRET de son siège social est 517 903 969 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63517903969.

Où se situe le siège social de MOSBACH ISABELLE ?

Le siège social de MOSBACH ISABELLE est situé 41 rue des Sternes, 44220 Coueron.