MOSBAH HAMZA

Active

Siren928 561 885Entrepreneur individuel56000 VannesCréée le 07 mai 2024

4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOSBAH HAMZA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2024, identifié par le SIREN 928 561 885. Elle est domiciliée 3 RLE du Recteur, 56000 Vannes. MOSBAH HAMZA relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z).

Fiche d'identité de MOSBAH HAMZA

INSEE

Dénomination: MOSBAH HAMZA
SIREN: 928 561 885
SIRET (siège): 928 561 885 00015
N° TVA intracommunautaire: FR91928561885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 928 561 885
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
Date de création: 07 mai 2024
Siège social: 3 RLE du Recteur, 56000, Vannes
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOSBAH HAMZA

Pose de carrelage

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Établissements de MOSBAH HAMZA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

56000 VannesSiègeActif
928 561 885 00015 · ouvert le 13 mai 2024 · NAF 4333Z

Documents juridiques de MOSBAH HAMZA

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOSBAH HAMZA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSBAH HAMZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSBAH HAMZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSBAH HAMZA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 07 mai 2024

Questions fréquentes sur MOSBAH HAMZA

Quel est le numéro SIREN de MOSBAH HAMZA ?

Le numéro SIREN de MOSBAH HAMZA est 928 561 885. Le SIRET de son siège social est 928 561 885 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91928561885.

Où se situe le siège social de MOSBAH HAMZA ?

Le siège social de MOSBAH HAMZA est situé 3 RLE du Recteur, 56000 Vannes.

MOSBAH HAMZA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSBAH HAMZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSBAH HAMZA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSBAH HAMZA.

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