MOSCA CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOSCA CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2005, identifié par le SIREN 483 567 129. Le siège social de l'entreprise se trouve 999 av du Clapas, 34980 Saint-Gely-du-Fesc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de MOSCA CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MOSCA CLAUDE
- SIREN
- 483 567 129
- SIRET (siège)
- 483 567 129 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51483567129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 567 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mai 2005
- Siège social
- 999 AV DU CLAPAS, 34980, SAINT-GELY-DU-FESC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSCA CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOSCA CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSCA CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSCA CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34980 SAINT-GELY-DU-FESCSiègeFermé
483 567 129 00018 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOSCA CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSCA CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSCA CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSCA CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSCA CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2005
Questions fréquentes sur MOSCA CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MOSCA CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MOSCA CLAUDE est 483 567 129. Le SIRET de son siège social est 483 567 129 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51483567129.
Où se situe le siège social de MOSCA CLAUDE ?
Le siège social de MOSCA CLAUDE est situé 999 av du Clapas, 34980 Saint-Gely-du-Fesc.
MOSCA CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSCA CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSCA CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA CLAUDE.
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