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MOSCA FABRICE

Active
Siren423 033 331Entrepreneur individuel74150 RUMILLYCréée le 25 mai 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSCA FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mai 1999 sous le numéro SIREN 423 033 331. Son siège social est situé 7 rue des Tours, 74150 Rumilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de MOSCA FABRICE

Dénomination
MOSCA FABRICE
SIREN
423 033 331
SIRET (siège)
423 033 331 00020
N° TVA intracommunautaire
FR20423033331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 033 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
25 mai 1999
Siège social
7 RUE DES TOURS, 74150, RUMILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSCA FABRICE

Arts du spectacle vivant

Finances de MOSCA FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA FABRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74150 RUMILLYSiègeActif

    423 033 331 00020 · ouvert le 08 juillet 2005 · NAF 9001Z

  • 69002 LYONFermé

    423 033 331 00012 · ouvert le 25 mai 1999 · NAF 923A

Documents juridiques de MOSCA FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1999

Questions fréquentes sur MOSCA FABRICE

Quel est le numéro SIREN de MOSCA FABRICE ?

Le numéro SIREN de MOSCA FABRICE est 423 033 331. Le SIRET de son siège social est 423 033 331 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20423033331.

Où se situe le siège social de MOSCA FABRICE ?

Le siège social de MOSCA FABRICE est situé 7 rue des Tours, 74150 Rumilly.

MOSCA FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA FABRICE.

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