MOSCA ISABELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOSCA ISABELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 1988 sous le numéro SIREN 349 494 948. Elle est domiciliée 74 av de Gaffard, 42500 Le Chambon-Feugerolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.
Fiche d'identité de MOSCA ISABELLE
INSEE- Dénomination
- MOSCA ISABELLE
- SIREN
- 349 494 948
- SIRET (siège)
- 349 494 948 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR22349494948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 494 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z
- Date de création
- 12 septembre 1988
- Siège social
- 74 AV DE GAFFARD, 42500, LE CHAMBON-FEUGEROLLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOSCA ISABELLE
courtage d'assurances.
Finances de MOSCA ISABELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOSCA ISABELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOSCA ISABELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLESSiègeActif
349 494 948 00046 · ouvert le 04 octobre 1993 · NAF 6622Z
- 42240 UNIEUXFermé
349 494 948 00038 · ouvert le 04 octobre 1993 · NAF 672Z
Documents juridiques de MOSCA ISABELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOSCA ISABELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOSCA ISABELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSCA ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOSCA ISABELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1988
Questions fréquentes sur MOSCA ISABELLE
Quel est le numéro SIREN de MOSCA ISABELLE ?
Le numéro SIREN de MOSCA ISABELLE est 349 494 948. Le SIRET de son siège social est 349 494 948 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22349494948.
Où se situe le siège social de MOSCA ISABELLE ?
Le siège social de MOSCA ISABELLE est situé 74 av de Gaffard, 42500 Le Chambon-Feugerolles.
MOSCA ISABELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSCA ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSCA ISABELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA ISABELLE.
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