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MOSCA JEAN

Active
Siren823 079 660Entrepreneur individuel89000 AUXERRECréée le 03 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 079 660, MOSCA JEAN est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2016. Son siège social est situé 12 rue des Montardoins residence Terres de Bourgogne, 89000 Auxerre. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOSCA JEAN

Dénomination
MOSCA JEAN
SIREN
823 079 660
SIRET (siège)
823 079 660 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08823079660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 079 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 octobre 2016
Siège social
12 RUE DES MONTARDOINS RESIDENCE TERRES DE BOURGOGNE, 89000, AUXERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA JEAN

Location de logements

Finances de MOSCA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89000 AUXERRESiègeActif

    823 079 660 00010 · ouvert le 03 octobre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOSCA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2016

Questions fréquentes sur MOSCA JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOSCA JEAN ?

Le numéro SIREN de MOSCA JEAN est 823 079 660. Le SIRET de son siège social est 823 079 660 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08823079660.

Où se situe le siège social de MOSCA JEAN ?

Le siège social de MOSCA JEAN est situé 12 rue des Montardoins residence Terres de Bourgogne, 89000 Auxerre.

MOSCA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA JEAN.

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