MOSCA JEAN BAPTISTE
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
MOSCA JEAN BAPTISTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 734 628. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue du 134e Regiment d'Infanterie Appartement N 44, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).
Fiche d'identité de MOSCA JEAN BAPTISTE
INSEE- Dénomination
- MOSCA JEAN BAPTISTE
- SIREN
- 493 734 628
- SIRET (siège)
- 493 734 628 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR25493734628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 734 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- 37 RUE DU 134E REGIMENT D'INFANTERIE APPARTEMENT N 44, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSCA JEAN BAPTISTE
location meublé professionnel
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Établissements de MOSCA JEAN BAPTISTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
493 734 628 00024 · ouvert le 15 mars 2019 · NAF 5520Z
Conformité de MOSCA JEAN BAPTISTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA JEAN BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSCA JEAN BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSCA JEAN BAPTISTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-18 · Début d'activité : 2019-03-15
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur MOSCA JEAN BAPTISTE
Quel est le numéro SIREN de MOSCA JEAN BAPTISTE ?
Le numéro SIREN de MOSCA JEAN BAPTISTE est 493 734 628. Le SIRET de son siège social est 493 734 628 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25493734628.
Où se situe le siège social de MOSCA JEAN BAPTISTE ?
Le siège social de MOSCA JEAN BAPTISTE est situé 37 rue du 134e Regiment d'Infanterie Appartement N 44, 71100 Chalon-sur-Saone.
MOSCA JEAN BAPTISTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSCA JEAN BAPTISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSCA JEAN BAPTISTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA JEAN BAPTISTE.
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