MOSCA JEAN-BAPTISTE
Active4399D · Autres travaux spécialisés de construction
Enregistré sous le numéro SIREN 803 906 205, MOSCA JEAN-BAPTISTE est un entrepreneur individuel créé le 4 août 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che des 4 Vents Mas Lavayre, 34700 Le Bosc. Son activité principale est autres travaux spécialisés de construction (code NAF 4399D).
Fiche d'identité de MOSCA JEAN-BAPTISTE
INSEE- Dénomination
- MOSCA JEAN-BAPTISTE
- SIREN
- 803 906 205
- SIRET (siège)
- 803 906 205 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR61803906205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 906 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399D - Autres travaux spécialisés de construction
- Date de création
- 04 août 2014
- Siège social
- 1 CHE DES 4 VENTS MAS LAVAYRE, 34700, LE BOSC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSCA JEAN-BAPTISTE
Autres travaux spécialisés de construction
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Établissements de MOSCA JEAN-BAPTISTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34700 LE BOSCSiègeActif
803 906 205 00015 · ouvert le 04 août 2014 · NAF 4399D
Conformité de MOSCA JEAN-BAPTISTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA JEAN-BAPTISTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSCA JEAN-BAPTISTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSCA JEAN-BAPTISTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 août 2014
Questions fréquentes sur MOSCA JEAN-BAPTISTE
Quel est le numéro SIREN de MOSCA JEAN-BAPTISTE ?
Le numéro SIREN de MOSCA JEAN-BAPTISTE est 803 906 205. Le SIRET de son siège social est 803 906 205 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61803906205.
Où se situe le siège social de MOSCA JEAN-BAPTISTE ?
Le siège social de MOSCA JEAN-BAPTISTE est situé 1 Che des 4 Vents Mas Lavayre, 34700 Le Bosc.
MOSCA JEAN-BAPTISTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSCA JEAN-BAPTISTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSCA JEAN-BAPTISTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA JEAN-BAPTISTE.
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