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MOSCA JEAN-CLAUDE

Active
Siren818 043 150Entrepreneur individuel13250 SAINT-CHAMASCréée le 30 novembre 2015

3511Z · Production d'électricité

MOSCA JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 2015 sous le numéro SIREN 818 043 150. Son siège social est situé 815 Rte du Loir, 13250 Saint-Chamas. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOSCA JEAN-CLAUDE

Dénomination
MOSCA JEAN-CLAUDE
SIREN
818 043 150
SIRET (siège)
818 043 150 00015
N° TVA intracommunautaire
FR71818043150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 043 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
30 novembre 2015
Siège social
815 RTE DU LOIR, 13250, SAINT-CHAMAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA JEAN-CLAUDE

Production d'électricité

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Établissements de MOSCA JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13250 SAINT-CHAMASSiègeActif

    818 043 150 00015 · ouvert le 30 novembre 2015 · NAF 3511Z

Conformité de MOSCA JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOSCA JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2015

Questions fréquentes sur MOSCA JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOSCA JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOSCA JEAN-CLAUDE est 818 043 150. Le SIRET de son siège social est 818 043 150 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71818043150.

Où se situe le siège social de MOSCA JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de MOSCA JEAN-CLAUDE est situé 815 Rte du Loir, 13250 Saint-Chamas.

MOSCA JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA JEAN-CLAUDE.