MOSCA JEAN-CLAUDE
Active3511Z · Production d'électricité
MOSCA JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 2015 sous le numéro SIREN 818 043 150. Son siège social est situé 815 Rte du Loir, 13250 Saint-Chamas. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MOSCA JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MOSCA JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 818 043 150
- SIRET (siège)
- 818 043 150 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR71818043150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 043 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 30 novembre 2015
- Siège social
- 815 RTE DU LOIR, 13250, SAINT-CHAMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOSCA JEAN-CLAUDE
Production d'électricité
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Établissements de MOSCA JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13250 SAINT-CHAMASSiègeActif
818 043 150 00015 · ouvert le 30 novembre 2015 · NAF 3511Z
Conformité de MOSCA JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOSCA JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOSCA JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2015
Questions fréquentes sur MOSCA JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MOSCA JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MOSCA JEAN-CLAUDE est 818 043 150. Le SIRET de son siège social est 818 043 150 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71818043150.
Où se situe le siège social de MOSCA JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de MOSCA JEAN-CLAUDE est situé 815 Rte du Loir, 13250 Saint-Chamas.
MOSCA JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOSCA JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOSCA JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA JEAN-CLAUDE.
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