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MOSCA MARION

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Siren537 796 104Entrepreneur individuel69700 MONTAGNYCréée le 02 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 796 104, MOSCA MARION est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2011. Son siège social est situé 430 rue de la Grosse Roche, 69700 Montagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de MOSCA MARION

Dénomination
MOSCA MARION
SIREN
537 796 104
SIRET (siège)
537 796 104 00025
N° TVA intracommunautaire
FR31537796104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 796 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
02 novembre 2011
Siège social
430 RUE DE LA GROSSE ROCHE, 69700, MONTAGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOSCA MARION

Autres enseignements

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Finances de MOSCA MARION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA MARION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSCA MARION

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69700 MONTAGNYSiègeActif

    537 796 104 00025 · ouvert le 24 janvier 2022 · NAF 8559B

  • 21320 POUILLY-EN-AUXOISFermé

    537 796 104 00017 · ouvert le 02 novembre 2011 · NAF 7500Z

Documents juridiques de MOSCA MARION

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA MARION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA MARION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA MARION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA MARION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA MARION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA MARION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2011

Questions fréquentes sur MOSCA MARION

Quel est le numéro SIREN de MOSCA MARION ?

Le numéro SIREN de MOSCA MARION est 537 796 104. Le SIRET de son siège social est 537 796 104 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31537796104.

Où se situe le siège social de MOSCA MARION ?

Le siège social de MOSCA MARION est situé 430 rue de la Grosse Roche, 69700 Montagny.

MOSCA MARION est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA MARION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA MARION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA MARION.

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