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MOSCA MICHEL

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Siren428 387 351Entrepreneur individuel34290 COULOBRESCréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 387 351, MOSCA MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé 2 rue du Puits, 34290 Coulobres. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOSCA MICHEL

Dénomination
MOSCA MICHEL
SIREN
428 387 351
SIRET (siège)
428 387 351 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44428387351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 387 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
2 RUE DU PUITS, 34290, COULOBRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA MICHEL

Culture de la vigne

Finances de MOSCA MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOSCA MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34290 COULOBRESSiègeActif

    428 387 351 00011 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOSCA MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur MOSCA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOSCA MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOSCA MICHEL est 428 387 351. Le SIRET de son siège social est 428 387 351 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44428387351.

Où se situe le siège social de MOSCA MICHEL ?

Le siège social de MOSCA MICHEL est situé 2 rue du Puits, 34290 Coulobres.

MOSCA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA MICHEL.

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