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MOSCA OLIVIER

Active
Siren977 481 308Entrepreneur individuel38230 Tignieu-Jameyzieu
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOSCA OLIVIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 977 481 308. Elle est domiciliée 66 AV du Grand Paradis, 38230 Tignieu-Jameyzieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOSCA OLIVIER

Dénomination
MOSCA OLIVIER
SIREN
977 481 308
SIRET (siège)
977 481 308 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76977481308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 481 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
66 AV du Grand Paradis, 38230, Tignieu-Jameyzieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOSCA OLIVIER

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOSCA OLIVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOSCA OLIVIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOSCA OLIVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 Tignieu-JameyzieuSiègeActif

    977 481 308 00012 · ouvert le 05 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOSCA OLIVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOSCA OLIVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOSCA OLIVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOSCA OLIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOSCA OLIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOSCA OLIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOSCA OLIVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOSCA OLIVIER

Quel est le numéro SIREN de MOSCA OLIVIER ?

Le numéro SIREN de MOSCA OLIVIER est 977 481 308. Le SIRET de son siège social est 977 481 308 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76977481308.

Où se situe le siège social de MOSCA OLIVIER ?

Le siège social de MOSCA OLIVIER est situé 66 AV du Grand Paradis, 38230 Tignieu-Jameyzieu.

MOSCA OLIVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOSCA OLIVIER est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOSCA OLIVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOSCA OLIVIER.

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